Voici Nos Statuts De L'Association Arc-en-ciel Power

Article 1 :

• Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^erJuillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, Ayant pour titre  Arc-en-ciel Power LGBT Lensoise

Article 2 :

• Cette association a pour but;  Aider, sensibiliser, rencontre entre gay et lesbiennes afin de les accompagner à assumer le regard des gens et d’organiser une gaypride pour pouvoir rassembler les personnes homosexuelles pour manifester et proclamer des droits.
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• La durée de l’association est illimitée.

Article 3 : Siège social

• Le Siège Social est fixé à Lens
• 52 Appartement A rue casimir Beugnet 62300 Lens 
• Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 : 

• L’association se compose de :
• Membres d’honneur
• Membres actifs
• Membre bienfaiteurs
• Membre adhérent

Article 5 : Admission

• Pour faire partie de l’association, il faut être agréée par le bureau qui statue, lors de chacune de ces réunions sur les demandes d’admission présentées.

Article 6 : Les membres

• Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisations.
• Sont membres actifs, les personnes qui versent une cotisation de 40€00, fixée chaque année par l’assemblée générale et qui participent à l’organisation, à la vie de l’association.
• Sont membres bienfaiteurs, ceux qui font un don manuel à, l’association.
• Sont membres adhérent, ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une sommede 17€00
• Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d’une somme minima égale à dix fois son montant, sans que la somme globale puisse dépasser 100€00

Article 7 : Radiations

• La qualité de membre se perd par :

1. La démission
2. Le décès
3. La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 :

• Les ressources de l’association comprennent :

1. Le montant des droits d’entrée des cotisations
2. Les subventions de l’Etat, des régions, des départements, des communes et leurs établissements publics.
3. Les dons manuels

Article 9 : Conseil d’administrations

•  L’association est dirigée par un conseil de 4 Membres, élus pour  1 année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

• Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé :
• - Un président,
• - Un Vice-Président,
• - Un secrétaire et, s’il y a lieu, Un secrétaire Adjoint,
• - Un trésorier et, s’il besoin est, Un trésorier Adjoint,

• Le conseil étant renouvelé tous les 1 ans par la moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.

• En cas de Vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement  définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 : Réunion du conseil d’administration

• Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.
• Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
• Tout  membres du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté a trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11 : Assemblée générale ordinaire

• L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de Février
• Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
• Le Président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
• Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
• Ne devront être traités, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 12 : Assemblée générale extraordinaire

• Si besoins est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11

Article 13 : Règlement Intérieur

• Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait approuver par l’assemblée Générale.
• Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration de l’association.

Article 14 : Dissolution

•  En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présent à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^erJuillet 1901 et au décret du 16 Aout 1901.

                                                                                                              A………Lens………. Le 3 Janvier 2011